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Formule "Tip Top"
ETAPE 1 : Ecoutez et choisissez votre musique.
New Age / Relaxante
Memories
World Beauty(Part 1)
World Beauty(Part 2)
World Beauty(Part 3)
The dream island
Voyage sur la terre (Part 1)
Voyage sur la terre (Part 2)
Dreaming (Part 1)
Dreaming (Part 2)
Aqualand
Deep world (Part 1)
Deep world (Part 2)
The amazonie
New Age / Optimiste
Un esprit de liberté (Part 1)
Un esprit de liberté (Part 2)
Un esprit de liberté (Part 3)
Un esprit de liberté (Part 4)
Dance of victory (Part 1)
Dance of victory (Part 2)
The conquerors of the sea (Part 1)
The conquerors of the sea (Part 2)
The conquerors of the sea (Part 3)
Les larmes de l'océan
Tendance / Rythmée
Dance For Life (Part 1)
Dance For Life (Part 2)
Dance For Life (Part 3)
Tropical Vibe (Part 1)
Tropical Vibe (Part 2)
Miami by Night
Amnésia (Part 1)
Amnésia (Part 2)
Cityscape (Part 1)
Cityscape (Part 2)
Call of energy (Part 1)
Call of energy (Part 2)
Airtime
Night life (Part 1)
Night life (Part 2)
Night life (Part 3)
1969 on the moon
Electro sensitive
Song of forest
Solaris
Energie
Pop / Rock
Sunrise (Part 1)
Sunrise (Part 2)
Arizona (Part 2)
Arizona (Part 1)
Arizona (Part 2)
Desperado
Printonal (Part 1)
Printonal (Part 2)
The destiny
The voice (Part 1)
The voice (Part 2)
Prophétie
Fantasme
Sign come from the Sky
Harmonica song
Jazz / Funk
Chic and cool
Swing Ballad
Funk Party
Style
Kool Funk
Bubble fresh
Piano
Carpe diem
A moment with you
Emotion
Au gré du vent
ETAPE 2 : Sélectionnez la musique que vous avez retenue.
Dans le menu déroulant ci-dessous sélectionnez le titre que vous avez choisi.
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Cliquez Ici pour sélectionner votre musique
New Age / Relaxante - Mémories (Part 1)
New Age / Relaxante - Mémories (Part 2)
New Age / Relaxante - World Beauty (Part 1)
New Age / Relaxante - World Beauty (Part 1)
New Age / Relaxante - World Beauty (Part 2)
New Age / Relaxante - World Beauty (Part 3)
New Age / Relaxante - The dream island
New Age / Relaxante - Voyage sur la terre (Part 1)
New Age / Relaxante - Voyage sur la terre (Part 2)
New Age / Relaxante - Dreaming (Part 1)
New Age / Relaxante - Dreaming (Part 2)
New Age / Relaxante - Aqualand
New Age / Relaxante - Deep world (Part 1)
New Age / Relaxante - Deep world (Part 2)
New Age / Relaxante - Amazonie
New Age / Optimiste - Un esprit de liberté (Part 1)
New Age / Optimiste - Un esprit de liberté (Part 2)
New Age / Optimiste - Un esprit de liberté (Part 3)
New Age / Optimiste - Un esprit de liberté (Part 4)
New Age / Optimiste - Dance of victory (Part 1)
New Age / Optimiste - Dance of victory (Part 2)
New Age / Optimiste - The conquerors of the sea (Part 1)
New Age / Optimiste - The conquerors of the sea (Part 2)
New Age / Optimiste - The conquerors of the sea (Part 3)
New Age / Optimiste - Les larmes de l'océan
Tendance / Rythmée - Dance For Life part 1
Tendance / Rythmée - Dance For Life part 2
Tendance / Rythmée - Dance For Life part 3
Tendance / Rythmée - Tropical Vibe part 1
Tendance / Rythmée - Tropical Vibe part 2
Tendance / Rythmée - Miami by Night
Tendance / Rythmée - Amnésia (Part 1)
Tendance / Rythmée - Amnésia (Part 2)
Tendance / Rythmée - Cityscape (Part 1)
Tendance / Rythmée - Cityscape (Part 2)
Tendance / Rythmée - Call of energy (Part 1)
Tendance / Rythmée - Call of energy (Part 2)
Tendance / Rythmée - Airtime
Tendance / Rythmée - Night life (Part 1)
Tendance / Rythmée - Night life (Part 2)
Tendance / Rythmée - Night life (Part 3)
Tendance / Rythmée - 1969 on the moon
Tendance / Rythmée - Electro sensitive
Tendance / Rythmée - Song of forest
Tendance / Rythmée - Solaris
Tendance / Rythmée - Energie
Pop / Rock - Sunrise (Part 1)
Pop / Rock - Sunrise (Part 2)
Pop / Rock - Arizona (Part 1)
Pop / Rock - Arizona (Part 2)
Pop / Rock - Printonal (Part 1)
Pop / Rock - Printonal (Part 2)
Pop / Rock - The destiny
Pop / Rock - The amazonie
Pop / Rock - The voice (Part 1)
pop / Rock - The voice (Part 2)
Pop / Rock - Prophétie
Pop / Rock - Fantasme
Pop / Rock - Sign come from the Sky
Pop / Rock - Harmonica song
Jazz / Funk - Chic and cool
Jazz / Funk - Swing Ballad
Jazz / Funk - Funk Party
Jazz / Funk - Style
Jazz / Funk - Kool Funk
Jazz / Funk - Bubble fresh
Piano - Carpe diem
Piano - A moment with you
Piano - Emotion
Piano - Au gré du vent
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ETAPE 3 : Choisissez vos messages.
Vous devez choisir au moins 1 message pour continuer.
Message de (PRE-DECROCHE).
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Je ne souhaite pas de message de (PRE-DECROCHE).
Je souhaite un message de (PRE-DECROCHE) uniquement en français.
Je souhaite un message de (PRE-DECROCHE) en français et anglais.
Choisissez votre message de (PRE-DECROCHE).
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PRE-DECROCHE A : (Nom de votre Société) vous remercie de votre appel et vous invite à patienter quelques instants.
PRE-DECROCHE B : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nous allons prendre votre appel dans quelques instants, merci de rester en ligne.
PRE-DECROCHE C : (Nom de votre Société), Bonjour, Nous vous remercions de votre appel et vous prions de patienter quelques instants.
PRE-DECROCHE D : Vous êtes en communication avec (Nom de votre Société), Nous allons donner suite à votre appel. Merci de ne pas quitter.
PRE-DECROCHE E : Bienvenue chez (Nom de votre Société) , Nous allons traiter votre appel, merci de bien vouloir patienter.
(P)A
(P)B
(P)C
(P)D
(P)E
Choisissez votre message de (PRE-DECROCHE).
*
PRE-DECROCHE A : (Nom de votre Société) vous remercie de votre appel et vous invite à patienter quelques instants. We thank you for your call and ask that you please hold.
PRE-DECROCHE B : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nous allons prendre votre appel dans quelques instants, merci de rester en ligne. We will shortly take your call, thank you for holding.
PRE-DECROCHE C : (Nom de votre Société) bonjour, Nous vous remercions de votre appel et vous prions de patienter quelques instants. We thank you for your call please hold.
PRE-DECROCHE D : Vous êtes en communication avec (Nom de votre Société), Nous allons donner suite à votre appel. Merci de ne pas quitter. We will shortly take your call.
PRE-DECROCHE E : Bienvenue chez (Nom de votre Société) , Nous allons traiter votre appel, merci de bien vouloir patienter. We will handle your call, thank you for waiting.
(P)A
(P)B
(P)C
(P)D
(P)E
Message d' (ATTENTE) ou d' (OCCUPATION/DISSUASION).
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Je ne souhaite pas de message d' (ATTENTE) ou d' (OCCUPATION/DISSUASION).
Je souhaite un message d' (ATTENTE) uniquement en français.
Je souhaite un message d' (ATTENTE) en français et anglais.
Je souhaite un message d' (OCCUPATION/DISSUASION) uniquement en français.
Je souhaite un message d' (OCCUPATION/DISSUASION) en français et anglais.
Choisissez votre message d' (ATTENTE).
*
ATTENTE A : Vous êtes en communication avec (Nom de votre Société), merci de patienter quelques instants.
ATTENTE B : Bienvenue chez (Nom de votre Société), nous recherchons votre correspondant, merci de bien vouloir patienter quelques instants.
ATTENTE C : (Nom de votre Société) à votre service, nous allons traiter votre appel, merci de bien vouloir patienter.
ATTENTE D : (Nom de votre Société) Bonjour, nous recherchons votre correspondant et vous prions de bien vouloir patienter quelques instants. Merci.
ATTENTE E : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nous nous efforçons d'écourter agréablement votre attente. Merci de patienter quelques instant.
(A)A
(A)B
(A)C
(A)D
(A)E
Choisissez votre message d' (OCCUPATION / DISSUASION).
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OCCUPATION A : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Le service que vous souhaitez joindre n'est pas disponible à cet instant. Nous vous invitons à renouveler votre appel d'ici quelques minutes. Merci et à très bientôt.
OCCUPATION B : (Nom de votre Société) Bonjour, toutes nos lignes sont actuellement occupées. Nous vous invitons à renouveler votre appel d'ici quelques instants. Merci de votre compréhension. A très bientôt.
OCCUPATION C : Bienvenue à la société (Nom de votre Société). Tous vos correspondants sont en ligne actuellement.Nous vous prions de bien vouloir renouveler votre appel dans quelques instants. Nous vous remercions de votre compréhension. A bientôt.
OCCUPATION D : (Nom de votre Société) à votre service, toutes nos lignes sont occupées. Vous pouvez nous laisser un message après le signal sonore en indiquant vos coordonnées et la raison de votre appel, Nous vous rappellerons dans les meilleurs délais. A bientôt.
OCCUPATION E : (Nom de votre Société) bonjour, tous nos opérateurs sont en ligne, nous vous invitons à renouveler votre appel. Merci de votre compréhension.
(O)A
(O)B
(O)C
(O)D
(O)E
Choisissez votre message de (ATTENTE).
*
ATTENTE A : Vous êtes en communication avec (Nom de votre Société), merci de patienter quelques instants. Thank you for waiting a few moments.
ATTENTE B : Bienvenue chez (Nom de votre Société), nous recherchons votre correspondant, merci de bien vouloir patienter quelques instants. We are connecting you, thank you for being patient.
ATTENTE C : (Nom de votre Société) à votre service, nous allons traiter votre appel, merci de bien vouloir patienter. We will handle your call, thank you for waiting.
ATTENTE D : (Nom de votre Société) Bonjour, nous recherchons votre correspondant et vous prions de bien vouloir patienter quelques instants. Merci. Please be patient while we connect you. Thank you.
ATTENTE E : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nous nous efforçons d'écourter agréablement votre attente. Merci de patienter quelques instant. We are trying to make your wait as short as possible. Thank you for waiting.
(A)A
(A)B
(A)C
(A)D
(A)E
Choisissez votre message de (OCCUPATION/DISSUASION).
*
OCCUPATION/DISSUASION A : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Le service que vous souhaitez joindre n'est pas disponible à cet instant. Nous vous invitons à renouveler votre appel d'ici quelques minutes. Merci et à très bientôt. The service you require is unavailable for the moment. Please call back in a few minutes. Thank you and see you again soon.
OCCUPATION/DISSUASION B : (Nom de votre Société) Bonjour, toutes nos lignes sont actuellement occupées. Nous vous invitons à renouveler votre appel d'ici quelques instants. Merci de votre compréhension. A très bientôt. All our lines are busy at the moment . Please call back in a few minutes. Thank you for understanding. See you again soon.
OCCUPATION/DISSUASION C : Bienvenue à la société (Nom de votre Société). Tous vos correspondants sont en ligne actuellement.Nous vous prions de bien vouloir renouveler votre appel dans quelques instants. Nous vous remercions de votre compréhension. A bientôt. All our agents are busy. Please call back in a few minutes. Thank you for understanding. See you again soon.
OCCUPATION/DISSUASION D : (Nom de votre Société) à votre service, toutes nos lignes sont occupées. Vous pouvez nous laisser un message après le signal sonore en indiquant vos coordonnées et la raison de votre appel, Nous vous rappellerons dans les meilleurs délais. A bientôt. All of our lines are currently busy, you can leave a message after the beep. Please leave your number and the reason for calling and we will return your call as soon as possible. Goodbye.
OCCUPATION/DISSUASION E : (Nom de votre Société) bonjour, tous nos opérateurs sont en ligne, nous vous invitons à renouveler votre appel. Merci de votre compréhension. All our operators are busy at the moment, Please contact later.
(O)A
(O)B
(O)C
(O)D
(O)E
Message (REPONDEUR).
*
Je ne souhaite pas de message (REPONDEUR).
Je souhaite un message (REPONDEUR) uniquement en français.
Je souhaite un message (REPONDEUR) en français et anglais.
Choisissez votre message de (REPONDEUR).
*
REPONDEUR SIMPLE A : Bonjour. Vous êtes en communication avec (Nom de votre Société) nos bureaux sont exceptionnellement fermés. Nous vous invitons à renouveler votre appel ultérieurement. Merci de votre compréhension. A très bientôt.
REPONDEUR SIMPLE B : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nos services sont actuellement fermés, nous vous invitons à renouveler votre appel.
REPONDEUR ENREGISTREUR A : Bonjour, vous êtes bien chez (Nom de votre Société) n'hésitez pas à laisser un message, nous vous rappellerons dès notre retour. Merci.
REPONDEUR ENREGISTREUR B : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nos services sont actuellement fermés, vous pouvez nous laisser un message après le signal sonore en indiquant vos coordonnées et la raison de votre appel, nous vous rappellerons dès que possible. A bientôt
(RS)A
(RS)B
(RE)A
(RE)B
Choisissez votre message de (REPONDEUR).
*
REPONDEUR SIMPLE A : Bonjour. Vous êtes en communication avec (Nom de votre Société) nos bureaux sont exceptionnellement fermés. Nous vous invitons à renouveler votre appel ultérieurement. Merci de votre compréhension. A très bientôt. Our offices are exceptionally closed. Please try again another day. Thank you for understanding. See you again soon.
REPONDEUR SIMPLE B : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nos services sont actuellement fermés, nous vous invitons à renouveler votre appel. Our offices are currently closed, we invite you to try again another day.
REPONDEUR ENREGISTREUR A : Bonjour, vous êtes bien chez (Nom de votre Société) n'hésitez pas à laisser un message, nous vous rappellerons dès notre retour. Merci. Please leave a message and we will get back to you as soon as possible. Thank you.
REPONDEUR ENREGISTREUR B : Bienvenue chez (Nom de votre Société). Nos services sont actuellement fermés, vous pouvez nous laisser un message après le signal sonore en indiquant vos coordonnées et la raison de votre appel, nous vous rappellerons dès que possible. A bientôt. Our offices are currently closed, you can leave a message after the beep. Please leave your number and the reason for calling and we will return your call as soon as possible. Goodbye.
(RS)A
(RS)B
(RE)A
(RE)B
ETAPE 4 : Vos coordonnées.
Raison social.
*
N° siret.
*
Coordonnées
*
Adresse postale
Ville
Code Postal
Pays
Afghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Andorre
Angola
Anguilla
Antarctique
Antigua-et-Barbuda
Arabie Saoudite
Argentine
Arménie
Aruba
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Belarus
Belgique
Belize
Bermudes
Bhoutan
Bolivie
Bonaire, Saint-Eustache et Saba
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Brunei Darussalam
Brésil
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Bénin
Cambodge
Cameroun
Canada
Cap-Vert
Chili
Chine
Chypre
Colombie
Comores
Corée du Nord
Corée du Sud
Costa Rica
Croatie
Cuba
Curaçao
Côte d’Ivoire
Danemark
Djibouti
Dominique
Espagne
Estonie
Eswatini (Swaziland)
Fidji
Finlande
France
Gabon
Gambie
Ghana
Gibraltar
Grenade
Groenland
Grèce
Guadeloupe
Guam
Guatemala
Guernsey
Guinée
Guinée équatoriale
Guinée-Bissau
Guyane
Guyane
Géorgie
Haïti
Honduras
Hong Kong
Hongrie
Inde
Indonésie
Irak
Iran
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jersey
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Kiribati
Koweït
La Barbade
La Réunion
Lesotho
Lettonie
Liban
Liberia
Libye
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Macao
Macédoine
Madagascar
Malaisie
Malawi
Maldives
Mali
Malte
Maroc
Martinique
Mauritanie
Mayotte
Mexique
Micronésie
Moldavie
Monaco
Mongolie
Montserrat
Monténégro
Mozambique
Myanmar
Namibie
Nauru
Nicaragua
Niger
Nigéria
Niué
Norvège
Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Zélande
Népal
Oman
Ouganda
Ouzbékistan
Pakistan
Palau
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pays-Bas
Philippines
Pologne
Polynésie française
Porto Rico
Portugal
Pérou
Qatar
Roumanie
Royaume-Uni
Russie
Rwanda
République Dominicaine
République centrafricaine
République du Congo
République démocratique du Congo
République démocratique populaire du Laos
République tchèque
Sahara occidental
Saint Barthélemy
Saint Martin
Saint Pierre et Miquelon
Saint-Christophe-et-Nevis
Saint-Marin
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Sainte Hélène
Sainte-Lucie
Salvador
Samoa
Samoa américaines
Sao Tomé et Principe
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Sint Maarten
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
Soudan du Sud
Sri Lanka
Suisse
Suriname
Suède
Syrie
Sénégal
Tadjikistan
Tanzanie
Taïwan
Tchad
Terres Australes Françaises
Territoire britannique de l’océan Indien
Thaïlande
Timor oriental
Togo
Tokelau
Tonga
Trinité et Tobago
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Tuvalu
Ukraine
Uruguay
Vanuatu
Venezuela
Vietnam
Wallis et Futuna
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Égypte
Émirats arabes unis
Équateur
Érythrée
État palestinien
États-Unis
Éthiopie
Île Bouvet
Île Christmas
Île Maurice
Île Norfolk
Île de Géorgie du Sud
Île de Man
Îles Cayman
Îles Cocos
Îles Cook
Îles Falkland
Îles Féroé
Îles Heard et McDonald
Îles Mariannes du Nord
Îles Marshall
Îles Pitcairn
Îles Salomon
Îles Turques et Caïques
Îles Vierges américaines
Îles Vierges britanniques
Îles de Svalbard et Jan Mayen
Îles mineures américaines
Îles Åland
Contact.
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Civilité
M.
Mme
Mlle
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Téléphone mobile.
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Nom de votre Société à intégrer au message.
*
Prononciation du nom à intégrer.
Date de première diffusion.
*
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Nombres de lignes et estimation du coût annuel des droits Sacem (Tarifs 2021).
*
de 1 à 5 lignes (47,91) € TTC/an).
de 6 à 10 lignes (95,82 € TTC/an).
de 11 à 15 lignes (143,73 € TTC/an).
de 16 à 20 lignes (191,64 € TTC/an).
de 21 à 25 lignes (239,55 € TTC/an).
de 26 à 30 lignes (287,46 € TTC/ an).
de 31 à 35 lignes (335,37 € TTC/an).
de 36 à 40 lignes (383,28 € TTC/an).
de 41 à 45 lignes (431,19 € TTC/an).
de 46 à 50 lignes (479,10 € TTC/an).
Plus de 50 lignes (Tarif dégressif voir avec la Sacem).
Format audio.
*
Pour connaitre les formats audio , vous pouvez demander à votre installateur ou opérateur (ex: Orange, Bouygues, Free, SFR etc.).
MP3 Mono 128KBPS
Wav Mono 16Bits kHz
Wav Mono 8Bits 8kHz
CCITT Loi A (ALAW) 8bits 8kHz, encodé Wav
Les 4 formats audio
Conditions générales de ventes.
*
J'accepte les conditions générales de ventes.
Afficher/Masquer les conditions générales de ventes.
1 - Conditions générales de vente
IMPACT 14 rue Charles V 75004 PARIS 02 49 87 46 84 Président : Cédric Morin
1.1 - Préambule
Le client est une personne physique ou morale qui souhaite disposer d'un enregistrement sonore constitué d’un message vocal récité superposé à une musique. Cet enregistrement est destiné à la diffusion sur support téléphonique dans le cadre d’une messagerie d’accueil, d’un répondeur automatique, ou de tout autre service téléphonique ou audiotel. La Sté IMPACT est une entreprise ayant notamment pour activité la création et l’enregistrement de musiques à destination des entreprises pour leurs campagnes de communication. En ce sens, le client reconnaît avoir effectué ses choix quant au message qu’il souhaite obtenir et avoir exprimé l'ensemble de ses besoins à la Sté IMPACT, cette dernière n'étant pas responsable des options retenues par le client. Sur ces bases, les parties ont convenu ce qui suit.
1.2 - Objet
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Sté Impact accorde au client le droit d'utiliser le livrable désigné par le bon de commande.
1.3 - Durée
Le présent contrat entre en vigueur à compter de la validation de la commande par le client il se termine dès réception du livrable et de son paiement pour solde de tout compte par le client, sous la forme précisée par le bon de commande.
1.4 - Commande - Validation - Règlement
La validation de la commande par la Sté IMPACT intervient dès réception du devis signé par le client précédé de la formule » Bon pour accord » ou d’un simple courriel de confirmation pour la validation d’une commande. Ces éléments d’information étant préalablement parvenus à la Sté IMPACT, soit sous forme imprimée par courrier, soit sous forme électronique. Le délai de livraison des commandes est de 24H après l’enregistrement du règlement du client en nos livres.
1.5 – Utilisation de la FORMULE TIP TOP
La Sté IMPACT dans le cadre de la formule "TIP TOP", propose la réalisation de messages français, semi-personnalisés suivis ou non de messages génériques en anglais, pour des annonces musicales destinées aux entreprises. Cette offre ne peut excéder 3 messages par an pour un même client et de fait peut se renouveler tous les ans à date anniversaire. L’acceptation de cette formule oblige le client à choisir exclusivement une musique de notre catalogue, visible sur notre site internet www.impact-tel.fr. La Sté IMPACT assure GRATUITEMENT l’enregistrement du texte, le mixage sur le fond sonore, la mise en conformité du fichier audio au format nécessaire à l’intégration sur le réseau téléphonique du client et la livraison du fichier par courriel. En contrepartie, le client sera tenu de payer les redevances dues auprès de la SACEM, pour la diffusion d’un fond musical. (voir les tarifs sur le site de la
SACEM
: En effet, toutes les musiques du catalogue musicale en ligne sur notre site internet client, sont exonérées des droits SCPA* (droits des producteurs) mais restent soumises à redevance auprès de la SACEM, conformément aux dispositions légales. La SACEM assure la collecte et la répartition des droits d'auteur pour la diffusion publique (médias audiovisuels, salles de concert, festivals, services internet, cinémas, magasins, etc.) et pour la reproduction sur support des œuvres qu'elle représente. En souscrivant à la formule " TIP TOP " sur notre site, le client s’engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant, permettant la facturation de la redevance par la SACEM. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le site. Ainsi l’identifiant de l’entreprise, c'est-à-dire son code Siret devra être en cohérence avec le nom Commercial et /ou le sigle de la société initiatrice de la commande, faute de quoi la commande ne sera pas traitée. En cas d'atteintes au droit d'auteur, de reproduction, de représentation ou de diffusion sans l'accord de l'auteur, celui-ci peut intenter une action en contrefaçon au civil ou au pénal. L'atteinte au droit moral ou au droit patrimonial de l'auteur peut être sanctionnée jusqu’à 300 000 € d'amende et 3 ans d'emprisonnement.
1.6 - Commande - Modalités - Pratiques
Le bon de commande identifie le client, précise les prestations demandées, les caractéristiques de l’enregistrement demandé (musique choisie, voix choisie, durée totale de l’enregistrement final), le mode de règlement choisi, et le prix correspondant.
1.7 - Commande - Délais
La Sté IMPACT s’engage à expédier, sous la forme choisie par le client (fichier numérique joint à un courriel ou CD audio par courrier normal ou AR), l’enregistrement demandé dans les délais convenus avec le client, dès réception du règlement.
1.8 - Propriété - Droit d'utilisation
De convention expresse, la propriété des œuvres réalisées en application du présent contrat, est attribuée à la Sté IMPACT. En tant que de besoin, le prestataire transfère au client une partie des droits sur l’enregistrement désigné par le bon de commande : droit de diffusion sur support téléphonique. Cette cession concerne tous les supports magnétiques, numériques, informatiques, télématiques, électroniques, sous forme de disques, disquettes, cédéroms, DVD, bandes, cassettes ou fichiers nécessaires pour permettre la diffusion de l’enregistrement sur support téléphonique. Les droits de reproduction, de représentation, de commercialisation, d'usage, de détention, d'adaptation, de traduction, et plus généralement, tous droits d'exploitation autres que ceux précédemment désignés demeurent la propriété de la Sté IMPACT. La présente cession vaut pour tout territoire et pour toute la durée légale de protection dont les œuvres font l'objet. Elle n'est pas exclusive et la Sté IMPACT conserve la possibilité de céder ces mêmes droits concernant la musique choisie par le client à un tiers, par le biais du même service ou pour toute autre raison. La présente cession prend effet dès réception par le client de l’enregistrement livrable.
1.9 - Propriété Intellectuelle
La Sté IMPACT est propriétaire des sites www.impact-studio.fr et www.impact-tel.fr L’ensemble du contenu du site www.impact-tel.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de la Sté IMPACT. Toute reproduction partielle ou totale du contenu par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est sujette à une autorisation préalable et expresse de IMPACT. Toutes les informations, les contenus, les dossiers, les musiques et les voix proposées par notre site sont protégées par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright. IMPACT ne peut vous donner la permission de copier, afficher ou distribuer tout contenu pour lequel un utilisateur ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. IMPACT ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le site.
1.10 - Protection des données personnelles*
* Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1986865 V 0 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifié par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. La consultation du site www.impact-tel.fr est possible sans que le client ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant. La société IMPACT s’engage à respecter la vie privée de son client et à ne pas divulguer les informations le concernant. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.impact-tel.fr. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Concernant les informations à caractère nominatif que le client serait amenés à nous communiquer, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté. Suivant l'article 39 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifié par la loi du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations le concernant. Le client pourra exercer ce droit auprès de la Sté IMPACT, service résiliation 14 rue Charles V 75004 Paris. La collecte de ces informations est nécessaire pour traiter les demandes de devis ou de commandes. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de la Sté IMPACT pour la gestion de ces opérations a accès aux données.
1.11 - Musique - Voix
Il appartient au client de choisir la musique qui servira de fond sonore au message vocal enregistré, parmi les musiques proposées notamment sur le site www.impact-tel.fr, mais aussi en provenance d’un autre espace. L’utilisation comme fond sonore des musiques du catalogue musical présenté sur notre site Internet www.impact-tel.fr et diffusées sur les réseaux téléphonique, implique obligatoirement le paiement d’une redevance des droits des Auteurs / Compositeurs à la SACEM. Il lui appartient également de choisir le comédien ou la comédienne, parmi les voix proposées sur ce même site internet, qui enregistrera le message, ou d’accepter une voix que lui proposera la Sté IMPACT si aucune des voix contenues sur le site ne vous convenait. Il lui appartient enfin de rédiger le dit message, en langue française et sans abréviations. Le client assume donc seul la responsabilité dudit message tant sur le plan de son contenu que sur le plan de sa présentation et de son efficacité.
1.12 - Message - Droit de résiliation
La Sté IMPACT se réserve le droit de refuser de satisfaire une commande si le contenu du message est à caractère pornographique, raciste, violent, grossier, ou en général d’une teneur contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs. Le cas échéant, ce refus serait notifié au client par courriel ou par courrier, et le règlement éventuellement reçu serait renvoyé au client dès que celui-ci aura mis à disposition de la Sté IMPACT les informations nécessaires à ce remboursement.
1.13 - Responsabilité – Garantie
Le présent contrat est soumis au droit français. La Sté IMPACT est expressément tenue au titre des présentes d'une obligation de moyen. La responsabilité de la Sté IMPACT ne saurait être recherchée en cas de dommages indirects tels que préjudice commercial, perte de clientèle, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice ou d'image de marque subie par le client ou un tiers, et qui résulteraient notamment de l'inadéquation du livrable aux besoins du client. La Sté IMPACT garantit néanmoins le client contre toute revendication de tiers alléguée à l'encontre du client et concernant les éléments musicaux ou vocaux fournis au client. Dans tous les cas, si la responsabilité de la Sté IMPACT venait à être établie et engagée, le montant des réparations qu'elle pourrait être condamnée à verser au client serait expressément limité au montant payé par ce dernier au titre de la mise à disposition de l’enregistrement se trouvant à l'origine du dommage.
1.14 - Résiliation - Sanction
Tout manquement de l'une ou l'autre des parties aux obligations qu'elle a en charge, entraînera, si bon semble au créancier de l'obligation inexécutée, la résiliation de plein droit au présent contrat, quinze jours après mise en demeure d'exécuter par lettre recommandée avec accusé de réception demeurée sans effet, sans préjudice de tous dommages et intérêts.
1.15 - Référencement
Le client accepte que la Sté IMPACT puisse faire figurer parmi ses références les travaux accomplis dans le cadre du présent contrat. En particulier, il autorise la Sté IMPACT à exploiter et à divulguer sur tout support et de quelque manière que ce soit des extraits des prestations livrées dans le cadre du présent contrat, en utilisant pour citation le nom du client, et le cas échéant son logo en respectant la charte graphique du client.
1.16 - Interprétation
Le présent contrat et ses annexes contiennent tous les engagements des parties, et les correspondances, offres ou propositions antérieures à la signature des présentes, sont considérées comme nulles et non avenues.
1.17 - Attribut de compétence
En cas de difficulté découlant de l'interprétation ou de l'exécution des clauses du contrat ou de l'un de ses avenants, les parties décident de se rapprocher avant toute chose et de rechercher une solution amiable. Si le différend devait persister, les parties conviennent de le soumettre à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Créteil.
1.18 - Élection de domicile
Les parties élisent domicile aux adresses figurant sur le bon de commande.
1.19 - Clause générale
La signature du bon de commande par le client (manuscrite ou électronique) vaut acceptation par celui-ci des présentes conditions générales de vente.
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